Mentions Légales |
 |
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Dominique BÉGIN-CLAUDET, maire de Daix
COORDINATION
Mairie de Daix
5 rue de Fontaine
21121 Daix
Tel. : 03 80 56 54 12 - Fax : 03 80 55 33 36
Courriel : webmaster@daix.fr
ÉDITEUR
LOGOMOTION
SARL au capital de 7623 EUROS
RCS : Immatriculée le 21-03-1991 sur le registre du commerce et des sociétés de Dijon sous le numéro RCS Dijon B 381 259 183
HÉBERGEMENT DU SITE
Ce site est hébergé sur les serveurs de la société :
OVH SAS (http://www.ovh.com)
140 Quai du Sartel 59100 ROUBAIX
Tél : +33 (0)3 20 45 36 80
INTÉGRATION ET PHOTOGRAPHIES
Mairie de Daix
DROITS D'AUTEUR
L'ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et européenne sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. L'intégralité du contenu présent sur ce site est la propriété exclusive de la Commune de Daix, qui se réserve le droit d'autoriser l'utilisation complète ou partielle des éléments figurant sur ce site.
INFORMATIONS PERSONNELLES
En application de la loi informatique et libertés n°78-19 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande soit en ligne à webmaster@daix.fr, soit par voie postale auprès du secrétariat de la mairie de Daix à l'adresse indiquée ci-dessus.
Ce site propose des liens vers d'autres sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l'utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d'utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites. |
|